Mentions légales
01. Préambule
Le site www.svdanse.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité et les prestations de service de l’entrepreneur Solenn Vidal.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
02. Informations
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site contact{@}svdanse.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom complet : Solenn Vidal
Activité : Activités spécialisées de danse et chorégraphie proposant des prestations de services telles que la création de danse, cours de danse…
Numéro Siret : 500 900 300 00026
Responsable de la publication : Solenn Vidal
Siège social : Rue Carnot 29480, Le Relecq-Kerhuon
E-mail : contact{@}svdanse.fr
Hébergeur du site :
IONOSSARL, société à responsabilité limitée, au capital social de 100 000,00 €, dont le siège social est situé au 7 PL DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sarreguemines sous le numéro 431 303 775 représentée par MME Britta SCHMIDT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
03. Gestion des données personnelles
A l’occasion de l’utilisation du site et pour les besoins de certains services proposés, des informations peuvent êtres recueillies. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Erwan Millin s’engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers, les informations personnelles de l’utilisateur.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Vous pouvez exercer ce droit par mail à l’adresse suivante :
Solenn Vidal, contact{@}svdanse.fr
Pour plus d’information concernant la collecte / la gestion des données personnelles, merci de consulter la page de Politique de Confidentialité.
04. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Tous droits réservés. La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable émise par Erwan Millin (preizh – contact@preizh.fr).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.